Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULSAIN
POULSAIN (SARL.)

Numéro de dépôt :
1314658
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1995

Présentation de la marque POULSAIN

Déposée le 26 juin 1985 par POULSAIN (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POULSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POULSAIN (SARL.) domicilié(e) 42140 VIRICELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque POULSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULSAIN est expirée depuis le 26 juin 1995.

POULSAIN (SARL a également déposé les autres marques suivantes : FORESQUISE , POULSAIN


POULSAIN (SARL.) - 42140 VIRICELLES - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Volailles et gibiers.